Top
+212536347170
+212536347411
Commune Oulad Daoud Zekhanin
AR NL

Droits de propriété intellectuelle

La structure (notamment la charte graphique, la mise en page, les onglets, les fonctionnalités), et son contenu (la base de données, les textes, les logos, les illustrations, les images, les photos) et tout autre élément composant ce site sont la propriété exclusive de L’ACCORPE et sont protégés par le droit d'auteur.

Toute utilisation du logo de L’ACCORPE doit faire l'objet d'une autorisation préalable et écrite. L'ensemble des éléments de ce site est protégé par copyright.

Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse de l’ACCORPE est donc interdit.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, notamment de leur structure et/ou de leur contenu, et toute commercialisation, partielles ou intégrales par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites et constituerait un délit sous peine de poursuite judiciaire, sans l'autorisation écrite préalable de L’ACCORPE.

Toute autre utilisation par le membre est interdite sans l'autorisation de L’ACCORPE. Le membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer de quelque façon que ce soit les services, les pages du site www.accorpe.com , ou les codes informatiques des éléments composant les services et le site www.accorpe.com

Les droits d'utilisation concédés par l’ACCORPE aux Utilisateurs sont strictement limités à l'accès et à usage privé et personnel des visiteurs. Il est expressément interdit à l'Utilisateur de modifier, améliorer, éditer, traduire, décompiler, désassembler ou créer une ou plusieurs œuvre(s) dérivée(s) à partir des rubriques et notamment de leur contenu, sans l'accord préalable et écrit de l’ACCORPE.

Le site www.accorpe.com est édité par : Agence Web FCPO

Adresse : 25 bd al maqdis quartier al qods oujda

L’hébergement est assuré par :planethoster